LISEZ SOIGNEUSEMENT CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT DE CLIQUER SOIT SUR LE BOUTON "ACCEPTER", SOIT SUR LE BOUTON "REFUSER". EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "ACCEPTER" VOUS ACCEPTEZ D'ﾊTRE LIﾉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N'ﾊTES PAS D'ACCORD AVEC LESDITS TERMES, CLIQUEZ LE BOUTON "REFUSER" ET (LE CAS ECHEANT) RETOURNEZ LE LOGICIEL APPLE A L'ENDROIT OU VOUS L'AVEZ OBTENU. SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSE.
1. Licence. Apple Computer, Inc. ou le cas 馗h饌nt, sa filiale locale ("Apple") vous conc鐡e une licence sur, et en aucun cas ne vend, le logiciel, la documentation et les polices de caract鑽es accompagnant la pr駸ente Licence, qu'ils soient sur disquette, sur m駑oire morte (ROM) ou sur tout autre support (le "Logiciel Apple"). Vous 黎es propri騁aire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistré mais Apple et/ou les conc馘ant(s) d'Apple restent propri騁aire(s) du Logiciel Apple. Le Logiciel Apple contenu dans l'emballage ainsi que les copies, que la pr駸ente Licence vous autorise à r饌liser, sont r馮is par les termes de la pr駸ente Licence.
2. Utilisations Permises et Limitations. La pr駸ente Licence vous autorise à installer et utiliser le Logiciel Apple sur un seul ordinateur à la fois. La pr駸ente licence n'autorise pas le fonctionnement du Logiciel Apple sur plus d'un ordinateur à la fois. Vous pouvez r饌liser une seule copie du Logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit imp駻ativement reproduire les informations relatives au droit d'auteur figurant sur l'original. Sauf et dans les limites où la loi ou la pr駸ente Licence l'autorise, vous ne pouvez pas, en tout ou en partie, d馗ompiler, d駸osser, d駸assembler, modifier, louer, pr黎er, conc馘er des licences, diffuser ou cr馥r des produits d駻iv駸 à partir du Logiciel Apple ou transmettre le Logiciel Apple par un r駸eau. Toutefois, vous pouvez transf駻er les droits qui vous sont conc馘駸 par la pr駸ente Licence, sous r駸erve que vous transf駻iez la documentation y aff駻ent, la pr駸ente Licence et une copie du Logiciel Apple à un tiers qui s'engage à accepter d'黎re lié par les termes et conditions de la pr駸ente Licence et que vous d騁ruisiez toutes les copies du Logiciel Apple en votre possession. LE LOGICIEL APPLE N脱ST PAS DESTINE A ETRE UTILISE DANS LE FONCTIONNEMENT D棚NSTALLATIONS NUCLEAIRES, DE NAVIGATION AERIENNE, DE SYSTEMES DE COMMUNICATION, OU DE CONTROLE DE TRAFFIC AERIEN, DANS LES CAS OU LE DEFAUT DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES DOMMAGES CORPORELS, OU DE GRAVES DOMMAGES ﾀ L脱NVIRONNEMNENT. La pr駸ente Licence sera r駸ili馥 imm馘iatement et de plein droit, sans notification pr饌lable de la part d'Apple, si vous ne vous conformez pas à l'une quelconque de ses dispositions.
3. Garantie des Supports (le cas 馗h饌nt). Apple garantit les supports sur lesquels le Logiciel Apple est enregistré contre tout vice de mati鑽e et de main d'oeuvre, sous condition d'une utilisation normale, pendant une p駻iode de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat initiale. Votre seul recours, au titre du pr駸ent article se limite, et ceci au choix d'Apple, soit au remboursement du prix du produit contenant le Logiciel Apple, soit au remplacement du Logiciel Apple, lorsqu'il est retourné à Apple ou à un repr駸entant autorisé d'Apple avec une copie de la facture. Cette limitation de garantie et toutes garanties implicites concernant le support y compris Les garanties implicites de qualitE marchande et d'adEquation à un usage particulier SONT limitEeS à une durEe de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat INITIALE. CERTAINES LEGISLATIONS NE PERMETTENT PAS DE LIMITER LA DUREE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST DONC POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS. Cette limitation de garantie telle qu'exprimEe ci-dessus est exclusive de toute autre GARANTIE quelle que soit SA forme, orale, Ecrite, expresse ou tacite. Apple exclut expressement l'application de toute autre garantie. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ EGALEMENT AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LEGISLATIONS.
La disposition qui suit n'est applicable que pour la France : l'application de la pr駸ente garantie ne pourra vous priver de vos droits à la garantie l馮ale (en cas de d馭auts ou de vices cach駸).
4. Exclusion de Garantie sur le Logiciel Apple. Vous reconnaissez et admettez express駑ent que l'utilisation du Logiciel Apple est à vos risques et p駻ils. Le Logiciel Apple est fourni "TEL QUEL" sans garantie d'aucune sorte, et Apple et le(s) conc馘ant(s) d'Apple (aux fins des dispositions des paragraphes 4 et 5, l'expression "Apple" d駸igne collectivement Apple et le(s) conc馘ant(s) d'Apple) EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET TOUTE GARANTIE DE NON-CONTREFACON. APPLE NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT A VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU, EXEMPT D'ERREUR OU QUE TOUT DEFAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIGE. DE PLUS, APPLE NE GARANTIT PAS NI NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE OU DE LA DOCUMENTATION Y AFFERENT EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTREMENT. AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL, COMMUNIQUES VERBALEMENT OU PAR ECRIT PAR APPLE OU PAR UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE POURRA CREER UNE GARANTIE OU AUGMENTER DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT L'ETENDUE DE LA PRESENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S但VERAIT DEFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL (ET NON PAS APPLE NI UN REPRESENTANT AUTORISE D'APPLE) LE COUT TOTAL DE TOUT ENTRETIEN, REPARATION OU MODIFICATION NECESSAIRE. CERTAINES LEGISLATIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS. QuickTime Player permet d弛btenir automatiquement des r駸ultats de recherches qui recensent les informations et les sites localis駸 à l帝chelle mondiale via Internet. Apple ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites et ces informations, aucune garantie n弾st offerte à cet 馮ard, y compris quant à : (i) l弾xactitude, la validité, le contenu et la qualité de ces sites et informations ni (ii) en cas d弛btention de r駸ultats r駱r馼ensibles ou non pertinents au terme d置ne recherche via QuickTime Player. Les informations propos馥s sur Internet s誕dressant parfois à un public adulte et pouvant 黎re consid駻馥s de nature r駱r馼ensible à l帝gard de certaines personnes ou des mineurs, les r駸ultats d置ne recherche ou la saisie d置ne adresse particuli鑽e à l誕ide de QuickTime Player peuvent de mani鑽e automatique et accidentelle produire des liens ou des r馭駻ences à ce type d段nformations. Lorsque vous utilisez QuickTime Player, vous reconnaissez qu但pple ne fait aucune d馗laration et ne formule aucune garantie quant au bien-fondé des informations visualis馥s à l誕ide de QuickTime Player, que ce soit via le bouton "Chaînes" pr駟nstallé ou à la suite d置ne recherche que vous avez effectu馥. Apple ne garantit pas l弛rdre, l弾xactitude, l弾xhaustivité ni l弛pportunité des informations visualis馥s par le biais de QuickTime Player. Apple, ses repr駸entants, membres et filiales ne pourront en aucun cas 黎re tenus responsables, directement ou indirectement, devant vous ou toute autre personne des r駸ultats obtenus via QuickTime Player ni de toute inexactitude, erreur ou omission relev馥 dans ces derniers.
La disposition suivante n'est applicable que pour la France : les pr駸entes ne pourraient vous priver de vos droits à la garantie l馮ale (en cas de d馭auts ou de vices cach駸), dans la mesure où elle trouverait à s'appliquer.
5. Limitation de Responsabilité. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS LA NEGLIGENCE, APPLE NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUES DOMMAGES INDIRECTS, SPECIAUX OU ACCESSOIRES RESULTANT OU RELATIF ﾀ LA PRESENTE LICENCE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS. La seule responsabilité d'Apple envers vous au titre de tout dommage n'exc馘era en aucun cas la somme de deux cent cinquante francs (250FF).
6. Engagement Relatif aux Exportations. Vous ne pouvez pas utiliser ou autrement exporter ou r馥xporter le Logiciel Apple sauf autorisation par les lois des Etats-Unis et les lois du pays dans lequel vous avez obtenu le Logiciel Apple. En particulier mais sans limitation, le Logiciel Apple ne peut 黎re exporté ou r馥xporté (i) dans tout pays soumis à embargo des Etats-Unis (ou à tout r駸ident ou ressortissant de ce pays) ou (ii) à toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du Minist鑽e des Finances des Etats-Unis ou sur le classement "Table of Denial Orders" du Minist鑽e du Commerce des Etats-Unis. En utilisant le Logiciel Apple, vous d馗larez et garantissez que vous n'黎es pas situé, sous le contrôle de, ou ressortissant ou r駸ident d'un pays sp馗ifié ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionn馥s ci-dessus.
7. Gouvernement des Etats-Unis. Si le Logiciel Apple est fourni au Gouvernement des Etats-Unis, le Logiciel Apple est classé "restricted computer software" tel que ce terme est d馭ini dans la clause 52.227-19 du FAR. Les droits du Gouvernement des Etats-Unis sur le Logiciel Apple sont d馭inis pas la clause 52.227-19 du FAR.
8. Loi Applicable et Divisibilité du Contrat. Si une filiale Apple est pr駸ente dans le pays où vous avez acquis la licence du Logiciel Apple, la pr駸ente Licence sera r馮ie par la loi du pays dans lequel la filiale est install馥. Dans le cas contraire, la pr駸ente Licence sera r馮ie par les lois des Etats-Unis et de l'Etat de Californie. Si pour une quelconque raison, un tribunal ayant juridiction juge qu'une disposition de la pr駸ente Licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres dispositions de la pr駸ente Licence resteront enti鑽ement applicables.
9. Entente Compl鑼e. Cette Licence constitue l'int馮ralité de l'accord entre les parties concernant l'utilisation du Logiciel Apple et remplace toutes les propositions ou accords ant駻ieurs ou actuels, 馗rits ou verbaux, à ce sujet. Aucune modification de cette Licence n'aura quelque effet à moins d'黎re stipul馥 par 馗rit et sign馥 par un repr駸entant dûment autorisé d'Apple.
APPLE COMPUTER, INC.
LISTE DES FILIALES INTERNATIONALES
PAYS FILIALE
Afrique du Sud Apple Computer (Proprietary) Limited
